Vous êtes ici

Mentions légales et crédits

L'ensemble du site http://www.chemins-compostelle.com relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
L'Agence des chemins de Compostelle constate régulièrement la copie de ses textes, de ses images, de ses cartographies à partir de ce site sans autorisation et sans mention de la source : http://www.chemins-compostelle.com
Afin d'observer les règles du code de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, il est demandé pour toute reproduction de tout élément issu de ce site, sous quelque forme que ce soit, d'en faire la demande expresse d'autorisation à l’Agence des chemins de Compostelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion de tout ou partie de ce site en violation des droits de l'auteur constitue un délit de contrefaçon (art. L335-3) passible de poursuites.

 

Ce site Internet a été réalisé avec le soutien de :
Logo europe 


Logo Lactae Hevea

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de l'Agence des chemins de Compostelle. Chaque page est considérée comme une création intellectuelle et donc protégée juridiquement à ce titre par le droit d'auteur.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site http://www.chemins-compostelle.com fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés dans le cadre d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale s'applique au service d'information des publics et ceci en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour les demandes de documentations : déclaration CNIL n° 768341 du 13/09/2001
Pour les demandes de crédenciales : déclaration CNIL n°1036048 du 29/07/2004

COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous pays y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sous quelque forme que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’Agence des chemins de Compostelle.

 

Comme le stipule la loi, l'Agence des chemins de Compostelle n'est pas responsable du contenu des sites qu'elle propose en liens externes.

Toutes les photos publiées dans le site le sont avec l'autorisation de leurs auteurs, dont apparaît le copyright. Les photos exemptes de copyright sont la propriété de l’Agence des chemins de Compostelle et leur reproduction est formellement interdite sauf autorisation expresse.

Ce site a été entièrement conçu et rédigé par l'Agence des chemins de Compostelle.

Graphisme et développement : Créatom

Hébergement : OVH